Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGA SANTE PREVOYANCE
AYRAL Vincent
BOYER Guy
CAYZAC Aline
GRAND Christophe
MARRE Serge

Numéro de dépôt :
93485255
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque AGA SANTE PREVOYANCE

Déposée le 23 septembre 1993 par AYRAL Vincent, BOYER Guy, CAYZAC Aline, GRAND Christophe, MARRE Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGA SANTE PREVOYANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Les déposants sont AYRAL Vincent, domicilié(e) 7, rue Cherchell, Cité Saint Martin, Bât 24, 34000 MONTPELLIER - France, BOYER Guy, domicilié(e) 57, rue des Chênes, 34980 SAINT GELY DU FESC - France, CAYZAC Aline, domicilié(e) 4, rue Del Trobador, 34570 PIGNAN - France, GRAND Christophe, domicilié(e) 12, rue de Suffren, 34920 LE CRES - France, MARRE Serge, domicilié(e) 10, rue Edgard Quinet, 34400 LUNEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Jacques CORBEEL Avocat à la Cour Conseil Juridique en Droit des Sociétés - France.

La marque AGA SANTE PREVOYANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGA SANTE PREVOYANCE est expirée depuis le 23 septembre 2003.

AYRAL Vincent a également déposé les autres marques suivantes : SOCREFIC , A3A COURTAGE CREDITS , A CA ASSUREUR CONSEIL DES AUTO ECOLES , CYCLES MARRE


AYRAL Vincent - 7, rue Cherchell, Cité Saint Martin, Bât 24, 34000 MONTPELLIER - France

BOYER Guy - 57, rue des Chênes, 34980 SAINT GELY DU FESC - France

CAYZAC Aline - 4, rue Del Trobador, 34570 PIGNAN - France

GRAND Christophe - 12, rue de Suffren, 34920 LE CRES - France

MARRE Serge - 10, rue Edgard Quinet, 34400 LUNEL - France


Maître Jean-Jacques CORBEEL Avocat à la Cour Conseil Juridique en Droit des Sociétés - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

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